CONDITIONS D’UTILISATION
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APERÇU
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En visitant notre site et/ou en effectuant un achat chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les conditions générales et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces Conditions d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, mais sans s’y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et ou des contributeurs au contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation avant d’accéder à ou d’utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant n’importe quelle section du site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas tous les Termes et Conditions de cet accord, veuillez ne pas accéder au site web ou n’utiliser aucun service. Si ces Conditions d’Utilisation sont considérées comme une proposition, leur acceptation est expressément limitée à ces Conditions d’Utilisation.
Toutes nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux Conditions d’Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’Utilisation à tout moment, sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute section de ces Conditions d’Utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour en consulter les changements. Votre utilisation continue ou l’accès au site web après la publication de tout changement, constitue l’acceptation de ces changements.
Notre boutique est hébergé par Touché Studio Inc., qui met à notre disposition la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions d’Utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous donnez votre consentement pour permettre à un mineur à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, durant l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver ou virus, ni aucun code de nature destructrice.
Une rupture ou une violation de l’une des conditions entraînera la fin immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser tout service à quiconque pour n’importe quelle raison et ce, à tout moment.
Vous comprenez que vos informations (excluant les informations de carte de crédit), peuvent être transférées de façon non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de la connexion des réseaux ou des appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lorsque transférées sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune section du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service ou tout contact sur le site web à travers lequel le Service est mis à disposition, sans autorisation écrite de notre part .
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront, ni n’affecteront les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou mises à jour. Le contenu de ce site est mis à disposition uniquement à titre informatif et ne doit pas être utilisé comme base unique pour la prise de décision sans consulter des sources principales d’informations plus précises, complètes ou actuelles. Toute confiance attribuée au contenu de ce site est à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, forcément, ne sont pas actuelles et ne sont mises à votre disposition qu’à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il relève de votre responsabilité de suivre les changements apportés à notre site.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont sujet à changement et ce, sans préavis.
Nous nous réservons à tout moment le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute section du contenu de ce dernier) et ce, sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (si applicable)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés conformément à notre Politique de Retour.
Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images des produits disponibles sur notre boutique. Nous ne pouvons garantir la précision de l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas contraints, de limiter les ventes de nos produits ou services à tout individu, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment et ce, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous accordons le droit d’interrompre la disponibilité de tout produit et ce, à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service effectuée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel que vous avez acheté ou obtenu répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande effectuée avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans l’éventualité où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse courriel et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et précises pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse courriel, les numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons mettra à votre disposition un accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni saisie.
Vous reconnaissez et acceptez que nous mettons à disposition l’accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers facultatifs.
Toute utilisation d’outils facultatifs proposés sur le site que vous effectuez est entièrement à vos risques et vous devez vous assurer d’être familier et d’approuver les conditions selon lesquelles les outils sont mis à disposition par le (s) fournisseur (s) tiers concerné (s).
Dans le futur, nous pourrions également proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d’Utilisation.
SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers partis.
Les liens tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne nous sommes pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’assumerons aucune responsabilité par rapport aux documents ou sites web tiers, ou pour tout autre matériel, produits ou services tiers.
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SECTION 9 – COMMENTAIRES, RÉACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou que sans aucune sollicitation de notre part vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (communément, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’aurons aucune obligation de (1) maintenir la confidentialité de vos commentaires, (2) payer une compensation pour tout commentaire ou (3) répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais ne somme pas contraints, de surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons à notre unique discrétion illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d’un parti ou des présentes Conditions d’Utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’aucun tiers, y compris le droit d’auteur, la marque déposée, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne devez en aucun cas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons et n’assumons aucune responsabilité pour tout commentaire publié par vous ou un tiers.
SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Votre soumission d’informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Consultez notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut, à l’occasion, y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition des produits, temps de transit et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si des informations du Service ou de tout site web connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris une fois que vous avez soumis votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou de tout site web connexe, y compris, mais sans s’y limiter, les informations qui ont trait aux prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée appliquée dans le Service ou sur un site web lié, ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations du Service ou de tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) de solliciter des tiers pour accomplir ou participer à des actes illégaux; (c) enfreindre les règlements, règles, lois ou décrets locaux, internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’ethnie, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d’une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web ou d’Internet; (h) collecter ou traquer les informations personnelles d’autrui; (i) pour spammer, hameçonner, prétexter, réseauter ou ralentir; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour violation de l’une des utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ni ne déclarons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment et ce, sans préavis.
Vous acceptez que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques. Le service et tous les produits et services qui sont mis à votre disposition à travers celui-ci sont (sauf si indiqué de notre part) mis à disposition « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de valeur commerciale, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité la Boutique Deauville et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, exempts de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, facturés par un tiers en raison de ou résultant d’une violation de votre part des présentes Conditions d’Utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou d’une violation de votre part de toute loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Dans l’éventualité qu’une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions d’Utilisation, une telle détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité de toutes autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des partis contractés avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Ces Conditions d’Utilisation sont en vigueur à moins que et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manquez à vous conformer à toute condition ou disposition des présentes Conditions d’Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et ce, sans préavis. Vous demeurez responsable de tous montants dus jusqu’à et y compris la date de résiliation et/ou en conséquence nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une section de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE
Un manque de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d’Utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées de notre part sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre nos deux partis et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre mos deux partis (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d’Utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions d’Utilisation ne doit être interprétée contre le comité de rédaction.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions de Service et tout accord distinct par lequel nous mettons à votre disposition des services seront régis et interprétés conformément aux lois du 4048 Jean Talon Ouest, Montréal, QC, H4P1V5, Canada.
ARTICLE 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’Utilisation sur cette page et ce, à tout moment.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, changer ou remplacer toute section de ces Conditions d’Utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site web pour tout changement. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au service suite à la publication de toute modification de ces Conditions d’Utilisation constitue l’acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – COORDONNÉES
Toute question concernant les Conditions d’Utilisation doit nous être envoyée à info@deauvilleshop.com.
